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Septembre 2006

Conseil Général

Débat

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Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Jacques BOUTAULT, René DUTREY, Mmes Mylène STAMBOULI, Khédija BOURCART, Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” concernant la situation du gymnase de Cachan où le choix du Gouvernement, entre violence et précarité, plonge des centaines de familles dans une véritable urgence sociale et humanitaire. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DASES 362 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l’article 3 de la délibération 2005 DASES 274 G et l’arrêté d’engagement d’autorisation de programme n° 05D028, pour l’exécution du solde d’un montant de 48.607,30 euros de la subvention d’investissement attribuée à l’association “Sauvegarde de l’Adolescence de Paris”. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe communiste concernant la construction de chalets logement-insertion pour les sans domicile. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DASCO 64 G - Désaffectation partielle de la cour du collège Guillaume Apollinaire (15e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DDEE 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Fontaine-au-Roi Initiative” (11e) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux violences perpétrées dans un établissement de l’ASE. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DDEE 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Coup d’main” (17e) une convention visant le développement de ses activités d’insertion professionnelle en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI prévoyant le versement d’une subvention. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” sur les résultats des examens destinés à établir la minorité des jeunes étrangers. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DASES 330 G - Budget modificatif des établissements départementaux au titre de 2006. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Modification de la composition de commissions. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DASCO 50 G - Approbation d’un projet de convention type entre le Département de Paris et les collèges précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DASES 152 G - Paris Solidarité Habitat. - Adoption du nouveau règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” en faveur d’une traduction budgétaire pour accroître les ressources humaines nécessaires dans le cadre du F.S.L. élargi. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

2006, DASES 263 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 442.922 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006