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Mai 2000

Conseil Général

Débat

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9 - 2000, ASES 63 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 1999-2000. - Montant total : 1.275.000 F Débat / Conseil général / MAI 2000

13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / MAI 2000

8 - 2000, ASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Safe" à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) une convention pour la reprise de la gestion du dispositif d'échange de seringues Débat / Conseil général / MAI 2000

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2000

4 - 2000, DASCO 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme une mission relative à l'exécution de la phase 1 du schéma-directeur de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier scolaire Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e) Débat / Conseil général / MAI 2000

5 - 2000, DASCO 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres relatif au transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e) vers 2 collèges du 12e arrondissement pour la période de septembre à décembre 2000 Débat / Conseil général / MAI 2000

3 - 2000, AJ 14 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager devant le Tribunal administratif de Paris la responsabilité décennale de M. ZUBLENA et des sociétés "Fougerolle France", "Sechaud et Bossuyt" et "Socotec" suite aux désordres apparus dans l'immeuble départemental, 94-96, quai de la Rapée (12e) Débat / Conseil général / MAI 2000

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MAI 2000

6 - 2000, ASES 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions relatives au maintien à domicile des malades atteints du V.I.H.-S.I.D.A. et fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre les associations prestataires Débat / Conseil général / MAI 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / MAI 2000

7 - 2000, ASES 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile, de centres de planification familiale et de lieux d'accueil et de rencontre Débat / Conseil général / MAI 2000

10 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MAI 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2000

14 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MAI 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / MAI 2000