Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL)
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 42-1]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 30-2]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 30-1]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 30-3]
Subventions (11.000 euros) à quatre associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes âgées dans les quartiers prioritaires
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 144-1]
Subvention (77 300 euros) à la Croix Rouge française pour la prolongation de l'accompagnement social des réfugiés mis à l'abri par le département de Paris à l'hôtel - Avenant à la convention 2015
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 256-1]
Convention d’habilitation de l’EHPAD Résidence de Castagnary, 102, rue Castagnary (15e) pour l’accueil de bénéficiaires de l’aide sociale.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 191-1]
Subventions (69 000 euros) et convention pour les associations ALPC (15e), ECGAMVP (12e), Groupe polyhandicap France (17e) et Parole de chien (15e) pour leur fonctionnement général.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 244-1]
Subvention (40 000 euros) et convention avec l’association des paralysées de France (APF) (13e) et Le souffle 9 (18e) pour l’organisation des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 246-1]
Participation (147 161 euros) et convention avec l'association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d'un accueil en périnatalité à l’hôpital Pierre Rouquès Les Bluets 4-6, rue Lasson (12e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFPE 10-1]
Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le virus de l’immunodéficience humaine , des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles.Convention
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 271-1]
Subventions (13 000 euros) à deux associations pour leurs actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 142-1]
Désignation de représentants du Département de Paris au sein de la SPL Société d’exploitation de la Tour Eiffel – SETE.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[R5]
Convention de mise à disposition de personnels du Département de Paris auprès du Groupement d'Intérêt Public " Réinsertion et Citoyenneté".
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 275-1]
Subvention (62 250 euros) au Syndicat interdépartemental de gestion des parcs des sports de Puteaux et Antony (92)
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DJS 5-1]
Subvention (63 000 euros) et convention avec 4 associations qui agissent dans le domaine de l’organisation des loisirs.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 245-1]
Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DAE 57-1]
