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Mars 2002

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de grosses réparations au collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville (13e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DPA 48]

G - Subventions pour le financement des Missions Locales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DAEE 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "la goutte d'ordinateur" (18e) pour l'aide à l'ouverture d'un espace public numérique "la goutte d'ordinateur". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DAEE 11]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'alarme et d'asservissement des portes d'encloisonnement d'escaliers dans le collège départemental Eugène-Delacroix, 13, rue Eugène-Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DPA 70]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 R. 12]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-Dolto et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DASCO 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DRH 2]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 R. 10]

G - Vœu relatif à la pérennisation des activités de l'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 V. 2]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 R. 9]

G - Vœu tendant au remplacement de la carte Emeraude en cas de perte ou de vol. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 V. 3]

G - Subvention à l'association "La Fayette Accueil" (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 ASES 16-5°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Lieu ressource" (17e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 ASES 30]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du gymnase au collège départemental François-Couperin, 2, allée des Justes-de-France (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DPA 82]

G - Communication relative à la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 ASES 45]

G - Fixation en euros des tarifs de location des salles du Centre de Chaligny, 15 rue de Chaligny (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 ASES 31]

G - Subvention à l'association "Espace d'Accueil, d'Animation Interculturelle et Sociale" (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 ASES 15-1°]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 R. 8]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 R. 13]

G - Attribution de participations financières au renouvellement du mobilier et du matériel des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DASCO 6]