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Decembre 2002

Conseil Municipal

Débat

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70 - 2002, ASES 188 - Subvention d'équipement de 172.477 euros et subvention exceptionnelle de démarrage de 4.231 euros à Accueil Goutte-d'Or, 10, rue des Gardes (18e), pour la création d'une halte-garderie, 1-7, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution desdites subventions Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

22 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

102 - 2002, DLH 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à ancien usage hospitalier sis 70, rue de la Convention dans l'enceinte de l'hôpital Boucicaut (15e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

80 - 2002, DPA 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en oeuvre de 2 salles préfabriquées et d'un bloc sanitaire à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

107 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

47 - 2002, DVD 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans d'extension du stationnement payant Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

99 - 2002, DLH 316 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situé 4, rue Thorel (2e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

14 - 2002, DPE 110 - Fixation des modalités de calcul de la redevance d'Assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

83 - 2002, JS 503 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 300 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

32 - 2002, DAC 522 - Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" située 47, rue de Lappe (11e). - Montant : 9.150 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

108 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

35 - 2002, DAC 580 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète Emergence" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

86 - 2002, JS 600 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée Club des français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 306.314 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

79 - 2002, DASCO 359 - Subvention à l'association "Les jeunesses musicales de France - Ile-de-France" (4e). - Montant : 38.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

39 - 2002, DRH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu n° 10 déposé par Mmes BORVO et MARTINET Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

72 - Vœu n° 33 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant les attributions des places à la future crèche de l'Hôtel de Ville.Vœu n° 34 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant le chantier de la future crèche à l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

77 - 2002, JS 649 - Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 3.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

56 - Vœu présenté par le groupe U.M.P. relatif à la propreté de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

101 - 2002, DLH 318 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situé 63, rue de Chabrol (10e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002