Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2006

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2006, DLH 256 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” de divers programmes d’acquisition-amélioration situés 66, rue de Turbigo (3e) : 4 logements PLUS et 2 logements PLA-I ; 67, avenue de Breteuil (7e) : 13 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 5 logements PLS ; 11 bis, rue de Moscou (8e) : 8 logements PLUS et 4 logements PLA-I ; 57, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e) : 9 logements PLS, 14 logements PLUS et 5 logements PLA-I ; 10, rue de la Roquette (11e) : 3 logements PLUS. - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 289 - Approbation du principe des travaux de réalisation et de pose de deux vitraux contemporains, aux baies 120 et 122 de l’église Saint-Gervais Saint-Protais (4e), financés par l’Association Diocésaine de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’habiliter l’Association Diocésaine à déposer la déclaration de travaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Laurence DOUVIN, Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’enquête publique sur le projet “Tram’Y” Saint-Denis, Epinay-sur-Seine, Villetaneuse. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 250 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour tous les dimanches de l’année 2007 pour les salariés de la “SAS Eurovia Béton” domiciliée 6, avenue du 14 juillet, 91412 Dourdan Cedex pour des interventions sur la voie sur berges “Georges Pompidou” à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la préemption de certains immeubles dans le 5e arrondissement et à la modification du P.L.U. Voeu déposé par MM. Jean TIBERI, Jean-Charles BARDON, Mme Marie-Chantal BACH et les membres du groupe U.M.P. relatif à la réserve inscrite au P.L.U. pour le 14, rue Pierre-et-Marie-Curie et 24, rue des Fossés-Saint-Jacques dans le 5e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 339 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 66 PLUS-CD, 33 PLA-I, 28 PLS ainsi que 20 logements foyer PLS situé 155-163 rue de la Croix Nivert et 135-147 rue de la Convention (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC de Paris une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par déposé par M. VAILLANT relatif à la nécessité d’un marché de prestations de nettoyage du quartier Château-Rouge - Goutte d’Or en soirée. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 321 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 57 logements PLUS-CD en résidence étudiante situé 55 rue Myrha et 24-28 rue Laghouat (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DU 199 - Attribution de la dénomination “esplanade du 9 novembre 1989” au terre-plein central situé place de la Porte de Versailles dans le 15e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Débat sur les conditions de sécurité entourant les matchs du Paris-Saint-Germain. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la subvention allouée au P.S.G. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au P.S.G. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DVD 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement de l’étude de localisation et d’insertion de stations vélos en libre service. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’association “Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer”, 15, rue Georges-Pitard (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d’une carte annuelle de quotient familial. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 550 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, située 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2006. - Montant : 7.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 66-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à une subvention versée aux associations de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Nicole AZZARO, MM. René DUTREY, Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’ouverture des T.E.P. et gymnases en dehors des horaires scolaires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006