Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFA 100-1]
Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 640-1]
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 664-1]
Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 436-1]
Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 432-1]
Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 602-1]
Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er)
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 649-1]
Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 609-1]
Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ».
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 656-1]
Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.
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DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 431-1]
Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 234-1]
Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 348-1]
Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 148-1]
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) -
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 434-1]
