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Fevrier 2003

Conseil Municipal

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33 - 2003, DVD 130 - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergences", dont le siège est 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant 600.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAC 90]

Liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2002 DFAE 170]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 R. 9]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 SG 9]

Nouvelle réglementation des activités de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DFAE 24]

Voeu relatif à l'attribution du titre de Citoyen d'honneur de la Ville de Paris à M. Iouri Bandajevski. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Fixation du montant de la subvention 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DFAE 13]

Z.A.C. "PORTE DES LILAS" (19e et 20e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 5-1°]

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e arrondissement). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 28-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DSTI 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris, dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris des 19 parcs de stationnement de surface, de fixer les tarifs d'abonnements relatifs à cette exploitation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DVD 77]

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 44, rue Marcadet (18e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 10 logements sociaux et d'un commerce. - Droit de préemption urbain renforcé délégué à la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 41]

Vœu concernant l'augmentation de 2,7 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2003. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DASCO 14]

Vœu relatif à l'avenir de la "Fondation Eugène Napoléon". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 11]

Zone d'Aménagement Concerté "PORTE DES LILAS" (19ème et 20ème arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la SEMAVIP le 19 mai 1994, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération du Conseil de Paris DAUC 02-175-13 en date des 9 et 10 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 5-3°]

Vœu en faveur d'un moratoire demandant la suspension des Accords généraux sur le commerce des services. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 25]