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Janvier 1998

Conseil Municipal

Débat

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24- 1998, ASES 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au Contrat enfance signé avec la Caisse d'allocations familiales. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

78- QOC 98-13 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet de la perception de recettes dans les établissements municipaux. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

38- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

28- 1997, DLH 130 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " l'Habitation confortable " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs aidés et 18 places de stationnement situé 53, rue des Pyrénées (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 53, rue des Pyrénées (20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

4- Indications sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

9- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

85- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

37- 1998, DFAECG 1 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

16- 1998, DPA 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de la salle des séances du Conseil de Paris à l'Hôtel-de-Ville (4e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

69- QOC 98-40 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du non-respect des périmètres réglementaires réservés aux étalages avenue de Clichy. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

29- 1997, DLH 287 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 39 places de stationnement situé 143-145, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter pour le financement de ce programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec ladite société. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

33- 1998, DLH 36 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 8, rue François-Miron (4e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

71- QOC 98-42 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'aménagement du terrain Denfert (14e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

55- QOC 98-23 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la construction d'une école élémentaire et d'un collège place Hébert (18e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

59- QOC 98-27 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la carte " Paris-Santé ". Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

67- QOC 98-38 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au groupe scolaire Alain-Fournier (14e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

39- Désignations de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

62- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

54- III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

20- 1997, DASCO 44 - Création de bourses municipales ERASMUS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les établissements scolaires les conventions correspondantes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998