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Juillet 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’acquisition par la Ville de Paris de l’immeuble situé 6 rue Saint-Maur dans le 19e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement du secteur de la Porte de la Chapelle. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Annexe n° 4 - Résultats des scrutins. Scrutin public concernant le vœu n° 71 déposé par le groupe “Les Verts” sur le projet de délibération DPE 24 : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’adhésion à NATURPARIF. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, II - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Préfet de police relative au centre de rétention administratif de Vincennes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DRH 22 - Dispositions communes applicables à certains corps de catégorie A de la Commune de Paris et modification des dispositions statutaires de ces corps. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement du dispositif GPIS dans le quartier des Hauts de Malesherbes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DPA 129 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction de bâtiments modulaires en vue du relogement de la Brigade de la 6e Section territoriale de voirie 5, avenue de la Porte de la Villette (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et demande de permis de construire. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, V - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative au désengagement de l’Etat dans les quartiers politique de la ville. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. et le groupe Centre et Indépendants relatif aux aménagements de voirie du mobilien 91 dans le 5e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DPVI 10 - Signature d’une convention avec l’association “Savoirs Pour Réussir Paris” menant une action au titre de la Politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DPE 24 - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés et la mise à disposition de moyens de collectes. 2008, DPE 52 - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de la collecte des réceptacles de propreté dans les 2e, 5e, 6e, 8e, 12e, 14e, 17e et 20e arrondissements. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la communication des documents nécessaires à l’analyse des projets de délibération DPE 24 et DPE 52. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au nettoiement des espaces publics et à la collecte des déchets ménagers et assimilés. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la collecte des déchets des commerçants. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la propreté dans le 5e arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux horaires de ramassage des déchets en porte à porte. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre d’un plan de propreté et de nettoiement dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au tri sélectif dans le 15e et au ramassage des déchets sur les marchés alimentaires de cet arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au manque de personnel du service de la propreté du 15e. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au projet de délibération DPE 24. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’amélioration de la propreté de l’espace public. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation à un usage piétonnier de voies publiques limitrophes du Jardin du Ranelagh. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DJS 68 - Subventions à six associations du 8e arrondissement. - Montant total : 7.700 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la Charte pour l’aménagement durable du Bois de Boulogne. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DU 145 - Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Autorisation à la société HOLCIM Bétons de déposer une demande de permis de construire pour une centrale à béton provisoire. - Approbation du principe de déclassement futur de l’emprise située 120-124, rue de Saussure. - Autorisation à la Société nationale espaces ferroviaires (SNEF) de déposer une demande de permis d’aménager sur le secteur “Saussure”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Voeu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la création d’une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le 5e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux annulations de marchés publics sous la précédente mandature. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DAC 378 - Approbation du règlement d’emploi des intervenants culturels des musées de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

2008, DEVE 94 - DF 21 - Budget supplémentaire du Fossoyage pour l’exercice 2008. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008