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Novembre 2011

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. pour favoriser la parité au Parc des Princes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'entretien du parc social du 16e. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

112 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

49 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d'architecture. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

80 - 2011, DLH 208 - Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 3 logements PLS, Passage de la Vierge, 56 rue Cler (7e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

123 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'agrément de la Confédération nationale du logement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la solidarité avec les familles Roms victimes de l'incendie, 163, rue des Pyrénées (20e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la liberté de création dans les théâtres de la Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

105 - 2011, DF 62 - Convention d'occupation du domaine public, concession de travaux pour l'aménagement et l'exploitation de la culée du pont Alexandre III rive gauche (7e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif à la pose d'une plaque à la mémoire de Xavier Grall 58, rue du Théâtre (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

25 - 2011, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative à la baisse des effectifs policiers dans les arrondissements parisiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

113 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

44 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG pour que Paris défende la laïcité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

57 - 2011, DFPE 48 - Subvention (94.021 euros) et avenant n° 2 avec l'association L'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Céasil (15e) pour la crèche collective Plein Ciel. 2011, DFPE 49 - Subvention (98.336 euros) et avenant n° 2 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine Céasil (15e) pour la halte garderie du même nom. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux futures passerelles surplombant la rue Linois (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

55 - 2011, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'arrivée de personnels contractuels au sein des écoles parisiennes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

11 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'allongement des horaires de circulation du métro. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

26 - 2011, II - Question d'actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relative à la situation dans l'Education nationale en général et au malaise des élèves, des enseignants et des parents d'élèves de la cité Balzac à Paris 17e. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011

111 - 2011, IG 1 - Communication sur le rapport annuel de l'Inspection générale 2010-2011. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011