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Octobre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la vente de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 261]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Hommes penchés” située 9, rue Vauvenargues (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 275]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gribouille Alésia” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 84.551 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 310]

Subvention de fonctionnement de 200 euros à l’Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d’Orient. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 117]

Attribution de subventions à cinq associations (GRDR, Espace 19, ARSD, Blowup, Dignité Pour Tous) menant des actions spécifiques en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants. - Signature d’une convention pluriannuelle de trois ans conclue entre la Ville de Paris et le GRDR. - Signature d’une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association Espace 19. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 78]

Subvention compensatrice de loyer d’un montant de 680 euros au titre de l’année 2007 à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 108]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Institut Protestant de Théologie”, 83, boulevard Arago (14e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 413]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 20 novembre 2006 avec l’association Association “Œuvre de Secours aux Enfants” gestionnaire du lieu de parole “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien Lacroix (20e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 115.018 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 300]

Subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 367]

DJS 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 23.000 euros à l’association “Paris Macadam Les Arcavals” située 18, rue Stephenson (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 545]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Régis POIRRIER. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 190]

Vœu pour la promotion du concept “Territoire responsable” par les acteurs locaux de l’économie sociale et solidaires. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 247]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 143-2°]

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS, 12 logements PLUS et 5 PLAI, situé 23, rue Trousseau (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 255-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 128]

Réalisation par la SEMIDEP d’une opération d’acquisition en VEFA de 6 logements PLUS située 2, passage Saint Antoine (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 209-1°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer pour jeunes travailleurs de 130 logements PLAI, situé au 5961 rue Saint-Lazare (9ème).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 226-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Petits du Canard” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 92.383 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 169]

DF 69 - Remboursement anticipé des avances et prêts à long différé d’amortissement consentis par la Ville de Paris à l’OPAC de Paris au titre de participation financière à des programmes de logements sociaux. Fixation du montant et des conditions de versement de la subvention de substitution. Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC en vue du financement du remboursement des avances et des prêts à long différé d’amortisse-ment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association Société maternelle “La nouvelle étoile des enfants de France” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 61.32 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 140]