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Octobre 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Vœu relatif à l'engagement du Maire de Paris à promouvoir la dépénalisation universelle de l'homosexualité déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DAC 183 - Subvention à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e) au titre de ses activités en 2010. Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative au mouvement contre le projet de réforme des retraites. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif aux tentatives de médiation du collectif "Jeudi noir" pour l'occupation d'un hôtel particulier place des Vosges déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DDEEES 228 - Approbation du principe et des modalités du lancement d'un marché pour l'animation du lieu d'incubation de projets et d'animation des acteurs de filière du livre et de l'édition numérique, 2 rue Saint-Médard (5e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif au bail civil conclu avec l'association "59 rue de Rivoli" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DUCT 141 - Subvention à l'association "Aurore" (15e). Montant : 12.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant les problèmes d'éducation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, SGRI 70 - Subvention à l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet "1 Parisien 1 Arbre". Montant : 305.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DEVE 71 - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour les prestations d'entretien de la régénération et des plantations dans le bois de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu en soutien à l'occupation de la Maison du lait (9e) par la Confédération Paysanne déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche, socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, DPVI 165 - Subvention à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à la tentative de coup d'état en Equateur déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Vœu relatif à la mutualisation des marchés publics de la Ville déposé par M. MARTINS. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, SG 179 - Signature des statuts portant création d'un syndicat mixte ouvert d'études avec la Ville d'Achères. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, SGRI 85 - Signature des avenants aux conventions relatives au Programme d'appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010