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Septembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 901]

Subventions, au titre de 1995, à des associations de parents d'élèves du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1291]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 86]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 83]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des couvertures de la nef et du beffroi sud de l''église Saint-Leu - Saint-Gilles (1er). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1297]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment inoccupé situé 53 à 61, boulevard Ney (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1329]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner une équipe de concepteurs pour la réalisation d'une serre dans les locaux de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts du site d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 105]

Subvention à l'O.C.C.E. -Coopérative scolaire de l'école mixte B, 9, rue Franc-Nohain (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1524]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "Le Logement français" un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 16 bis à 20, rue de l'Orillon, 24 à 32, rue Morand et 2, 4, rue Desargues (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1316]

Autorisation à la S.A.G.E.P. de déposer un permis de construire visant le réaménagement d'une usine de relevage située 57, rue de l'Avre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1220]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1232]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.940.000 F pour financer la restructuration de la salle 104 du 9e Bureau de la Direction de la Police générale de la Préfecture de police (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1263]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des travaux à réaliser dans l'immeuble communal situé 16, passage de la Bonne-Graine (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1288-2°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement d'une étude confiée au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1995. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1255]

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Carnavalet. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1180]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de balais pour engins de nettoiement. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1256]

Subvention à l'association "Mémorial du martyr juif inconnu" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1276]