Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Réalisation dans divers arrondissements (12e, 13e et 17e) d'un programme de regroupement de chambres permettant la création de 33 logements sociaux (9 PLAI, 9 PLUS et 15 PLS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 213-2]


Réalisation 48 rue Guy Moquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 34 logements sociaux (17 PLA-I, 10 PLUS, 7 PLS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 170-4]


Réalisation 48 rue Guy Moquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 34 logements sociaux (17 PLA-I, 10 PLUS, 7 PLS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 170-3]


Reprise en fonctionnement de l'excédent d'investissement 2020. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DFA 116-1]


Réalisation 5, rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 150-1]


Réalisation dans divers arrondissements (12e, 13e et 17e) d'un programme de regroupement de chambres permettant la création de 33 logements sociaux (9 PLAI, 9 PLUS et 15 PLS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 213-1]


Réalisation 48 rue Guy Moquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 34 logements sociaux (17 PLA-I, 10 PLUS, 7 PLS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 170-2]


Réalisation 48 rue Guy Moquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 34 logements sociaux (17 PLA-I, 10 PLUS, 7 PLS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 170-1]


Réalisation 5, rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 150-2]


Réalisation 53 rue Boursault (17e) d'un programme de construction de 2 logements sociaux (2 PLAI) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 229-2]


Opération de construction neuve de 102 logements familiaux par Paris Habitat sur la ZAC St Vincent de Paul (lot Chaufferie) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 379-4]


Réalisation 1 rue Charles Tellier (16e) d'un programme de rénovation de 22 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 318-2]


Réalisation lot Chaufferie ZAC Saint-Vincent de Paul (14e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence comportant 55 logements PLA-I par L'Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 194-1]


Réalisation lot Chaufferie ZAC Saint-Vincent de Paul (14e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence comportant 55 logements PLA-I par L'Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 194-2]


Réalisation lot Chaufferie ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) d'un programme de création d'une pension de famille comportant 25 logements PLA-I par L'Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 195-2]


Réalisation 29 rue Nollet (17e) d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 83 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 265-1]


Réalisation, 96 avenue Niel (17e), d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLAI 9 PLUS et 7 LS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 191-2]


Réalisation, 29-39 rue Villers de l'Isles Adam (20e) d’un programme de acquisition-amélioration de 69 logements sociaux (69 PLS) et 35 PLI par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 252-2]


Réalisation, 29-39 rue Villers de l'Isles Adam (20e) d’un programme de acquisition-amélioration de 69 logements sociaux (69 PLS) et 35 PLI par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 252-1]


Location de l'immeuble 97-105, rue de la Jonquière (17e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 363-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <