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Avril 1999

Conseil Municipal

Débat

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92 - QOC 99-253 Question de MM. François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la résiliation des emplacements de parking des locataires relevant de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

3 - Félicitations Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

17 - 1999, DAUC 96 - Politique municipale vis-à-vis des S.E.M. d'aménagement. - Approbation du principe de la fusion - absorption de la S.E.M.A.-EST par la S.E.M.A.V.I.P. - Confirmation de l'échéance statutaire de la " S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise ". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la " S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise " une convention au titre de la Z.A.C. " Saint-Blaise " et, d'autre part, 2 conventions avec la S.E.M.A.V.I.P. au titre des Z.A.C. " Réunion " et " Porte des Lilas " (19e et 20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

100 - QOC 99-225 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la collecte des piles usagées Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

80 - QOC 99-241 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la date effective de la prolongation de la ligne 54 de la gare du Nord à la Porte-d'Aubervilliers Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

103 - QOC 99-235 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris sur la requalification en P.L.A. des logements, 114, rue de Turenne (3e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

98 - QOC 99-259 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement du jardin public situé 16-26, rue de Châtillon (14e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

64 - QOC 99-233 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant les transferts de licences et autorisations de nuit donnés à certains débits de boissons de banlieue à Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

49 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". QOC 99-221 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris à propos de la transformation en décharge publique du trottoir situé 7, rue des Apennins (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

4 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'aide en faveur des réfugiés du Kosovo. 1999, C 1 - Subvention exceptionnelle à " Solidarité Ville de Paris réfugiés Kosovo ". - Montant : 1.000.000 F Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

58 - QOC 99-232 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police sur le nombre excessif de manifestations et sur leurs conséquences en matière de pollution et de nuisances sonores Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

19 - 1999, DFAECG 48 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 26 mars 1999 Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

51 - QOC 99-223 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les problèmes d'insécurité dans les logements sociaux de la Capitale Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

53 - QOC 99-230 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du nombre de véhicules mis en fourrière au cours du premier trimestre 1999, arrondissement par arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

14 - V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le manque de locaux dont souffrent les étudiants en sciences humaines cliniques de Paris VII Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

57 - QOC 99-213 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos du stationnement des véhicules à proximité des restaurants dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

90 - QOC 99-251 Question de MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fréquentation des musées municipaux de la Ville de Paris de 1995 à 1998 Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

6 - Contrat parisien de sécurité Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

20 - 1999, SG 3 - Approbation du principe de lancement d'une mission d'assistance à la mise en place d'une démarche globale de contrôle de gestion à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de désigner le titulaire du marché d'assistance. - Approbation des pièces de la consultation Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999