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Avril 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DDEE 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. - Montant : 7.171.225 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, SGCP 5 - Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DJS 63 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. Montant total : 34.900 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DAC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Maison des conservatoires” (1er) une convention annuelle d’objectifs en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 1.268.252 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant les architectes des Bâtiments de France. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. concernant les structures implantées dans les aires de jeux. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DAC 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “La Manufacture” (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du théâtre de la Bastille. Montant : 500.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que les horaires d’ouverture des crèches et haltes-garderies soient plus étendus. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la création d’une commission d’enquête nationale sur l’amiante. Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, adopté par le Conseil du 14e arrondissement, relatif à la présence d’amiante dans les locaux de la tour Montparnasse. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux motifs de rejet des vœux et amendements présentés au Conseil de Paris à l’occasion de l’arrêt du projet de Plan local d’urbanisme. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DJS 211 - Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue d’Ile-de-France de pelote basque. - Montant : 10.300 euros. Vœu déposé par M. Gérard LEBAN et les membres du groupe U.M.P. relatif au Fronton de Paris 10, quai Saint-Exupéry (16e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la création de l’agence foncière régionale. Vœu déposé par le groupe communiste à la création d’une agence foncière régionale. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le droit de présentation publique, un droit pour des sans statuts. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le détail du droit de présentation publique dans les Etats spéciaux d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DVD 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place du tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DAC 145 - Accompagnement artistique pérenne du tramway des Maréchaux Sud. - Approbation du principe de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat avec Art Public Contemporain pour la réalisation de l’opération et de solliciter des subventions auprès de la Région d’Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, SG 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant avec l’association “Môm’artre” pour le versement d’une subvention pour la pérennisation de l’action, le maintien et le développement d’un service de garde d’enfants dans le 18e arrondissement afin d’aider les familles à concilier vie familiale professionnelle. - Montant : 30.000 euros. 2005, SG 75 - Fixation, pour l’exercice 2005, de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association “Cafézoïde” (19e). Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux hangars sis 38 et 40, rue Saint-Maur (11e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005