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Avril 2009

Conseil Général

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2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DASES 185 G - Aménagement transitoire du dispositif de prévention spécialisée : Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour son action de prévention spécialisée sur le 11e arrondissement ; Signature de 2 avenants aux conventions passées avec le Département de Paris à 2 associations pour leurs actions de prévention spécialisée. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Modification de la composition des Commissions. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DPE 47 G - Avis du Conseil de Paris sur les projets de Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD), de Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de Soins (PREDAS) et de Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA). Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DFPE 12 G - Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile et du lancement d'une étude épidémiologique. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à un plan de prévention contre la prolifération des moustiques. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DDEE 33 G - Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Vote spécifique. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du Parti de gauche relatif à la situation des Centres sociaux parisiens. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DF 1 G - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DASES 28 G - Signature d'une convention triennale avec l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 130.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DASES 125 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association des Dames du Calvaire pour l'attribution d'une subvention pour des travaux d'aménagement du Centre d'Accueil de Jour "Aurélie Jousset" située 55, rue de Lourmel (15e). - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au maintien d'un centre d'hébergement d'urgence implanté sur le site Broussais dans le 14e arrondissement et destiné à l'accueil de jeunes filles S.D.F. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, DASCO 25 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 15.353 euros. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à l'organisation d’états généraux de la précarité. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical et apparentés relatif à la hausse des minima sociaux au niveau du seuil de pauvreté européen. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du parti de gauche relatif à la prévention contre le Sida. Débat / Conseil général / AVRIL 2009