Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 2013

> Conseil municipal (39)

> Conseil général (28)

Débat

Résultats de votre recherche

QE 2013-15 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux Centres de Valorisations et d’Apport des Encombrants et à l’évolution des moyens humains et matériels du service d’enlèvement des encombrants à domicile depuis 2009. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

2013 DFPE 330 - Avenant n° 2 au marché de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé dans les quartiers n° 29 et 30 (8e) attribué à la société People & Baby. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

-10 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf

QE 2013-17 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P.P.A à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la place de la Bastille et sur le boulevard Richard Lenoir. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la DUP en vue d'acquérir les parcelles du 73 au 75 boulevard Davout (20e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la DUP en vue d'acquérir les parcelles du 73 au 75 boulevard Davout. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

Désignation d'une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal au sein de la Commission spéciale d’élus chargée d’examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) et d’étudier les propositions des candidats. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au service du courrier de La Poste du 18e. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

concernant le cumul des mandats. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf

QE 2013-16 Question de Mme Valérie MONTANDON à M. le Maire de Paris relative à la foire du Trône et à la certification ISO 14001. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

QE 2013-18 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P.P.A à M. le Maire de Paris relative aux dispositions prises par la Ville pour le renforcement de la sécurité dans une résidence HLM du 11ème arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

concernant le cumul des mandats. -3 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf

-7 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf

-11 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'attribution du nom de Carmen à une place du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

-3 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf

Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

2013 DASCO 16 - Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande pour les formations au BAFA et au BAFD des personnels d'animation de la Ville de Paris en trois lots séparés. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

QE 2013-19 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P.P.A à M. le Préfet de police relative à l’intensification des rondes de police la nuit sur une partie de la Place Léon Blum. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à une dénomination de rue "William Shakespeare". Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

-6 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2013

télécharger le pdf