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Decembre 2002

Conseil Général

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9 - 2002, ASES 234 G - Renouvellement de la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "Claude Bernard", 3, avenue Victoria (4e). - Subvention de 1.524.490 euros au titre de l'exercice 2002 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

7 - 2002, DRH 39 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu déposé par Mmes BORVO et MARTINET Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

22 - 2002, DRH - DFAE 24 G - Transformations, créations et suppressions d'emplois dans les services départementaux au titre de 2003 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

16 - 2002, DAUC 3 G - DASCO 21 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris et la Cité internationale universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'amélioration de la vie étudiante et de la réhabilitation du site de la Cité universitaire Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

6 - 2002, ASES 342 G - Convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l'association "O.S.E.", pour le centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, 16, rue du Pont-au-Choux (3e) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

21 - 2002, DFAE 18 G - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2002 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

13 - 2002, ASES 300 G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

23 - 2002, ASES 295 G - Budget des établissements départementaux pour l'exercice 2003 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

3 - 2002, ASES 185 G - Subvention d'investissement à la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P. située 62, quai de la Rapée (12e), pour la création d'un établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes, 24, rue Amelot - 4, rue du Chemin-Vert (11e). - Montant : 686.021 euros. - Convention entre le Département de Paris et la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

27 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

15 - 2002, ASES 197 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Août secours alimentaire" dont le siège social est situé 81, rue Haxo (20e), relative à son action estivale annuelle de distribution de colis-repas aux personnes et aux familles parisiennes démunies. - Fixation de la part allouée par le Département de Paris au titre de 2002. - Montant : 40.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

5 - 2002, ASES 263 G - Lancement d'un appel à projets pour la création de structures d'accueil temporaire et d'accueil de jour pour personnes âgées Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

17 - 2002, DLH 3 G - Approbation du principe du versement d'une subvention au Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (C.A.U.E.) de Paris, 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le C.A.U.E. - Montant : 113.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

10 - 2002, ASES 244 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions signées avec 10 associations gérant des appartements de coordination thérapeutique pour les personnes atteintes du Sida. - Fixation de la subvention accordée par le Département de Paris à chaque association au titre de 2002 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

19 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

11 - 2002, ASES 248 G - Subvention d'équipement à l'association "Bus social dentaire" (16e). - Montant : 35.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

29 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

24 - 2002, DFAE 25 G - Projet de délibération relatif au budget d'investissement du Département de Paris de 2003. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisation de programme. - Section de règlement.2002, DFAE 27 G - Rapport de M. le Président du Conseil général sur le projet de budget primitif de fonctionnement de 2003 du Département de Paris (Lettre rectificative).- Projet de budget primitif de fonctionnement 2003 ;- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts, des prêts à court terme et des crédits de trésorerie Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

18 - 2002, ASES 110 G - Subvention d'investissement à l'Association pour adultes et jeunes handicapées du Val-de-Marne (A.P.A.J.H. du 94) située 4-6, rue du Général-Pierre-Billotte, Créteil (Val-de-Marne), pour la création d'une Maison d'accueil spécialisée au 96, rue Bourdarias, Alfortville (Val-de-Marne). - Montant : 640.286 euros.2002, DFAE 26 G - Acceptation de l'encaissement de recettes au moyen du porte-monnaie électronique MONEO Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002

28 - Votes spécifiés par des Conseillers de Paris Débat / Conseil général / DECEMBRE 2002