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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville et l'association "Musique Ensemble XXème", dont le siège social est situé 3, square Roland Garros (20e), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 377]

Subvention à l'association "LATINA Paris 3e" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 249]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 39 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale, situé 22, rue Béranger (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Sonacotra", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 226]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 525]

Subvention d'équipement d'un montant de 4.500 euros attribuée à l'association "Club informatique FNACA - Paris" située 41, rue Nationale (13e) (N° SIPA : X 01414) pour l'acquisition de matériel informatique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 236]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement située à la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 304]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 R. 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Coopyr sportif" (20e) (n° D01290). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 619]

Association "CarAMel", 48, rue de Wattignies (12e). - Approbation d'une convention à signer avec l'association relative au fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" qu'elle gère sur les 12e et 19e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 130]

Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 4-6, rue Mornay (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 311]

Subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale et d'animation du XIVe arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs établie entre la Ville de Paris et l'association "Le Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme" ayant son siège social à l'Hôtel de Saint-Aignan, 71 rue du Temple (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 387]

Subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie Christian Rist", 23, rue Boyer (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 440]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Union sportive olympiades Massif central" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 610]

Subvention de fonctionnement de 457 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 5e arrondissement : la 5e section de l'Union nationale des combattants du Département de Paris - UNC du 5e (A/175), 8, rue Poliveau (5e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 223]

Subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er), au titre de l'année 2002. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 251]

Attribution d'une subvention à l'association Les Gens d'Uterpan (52, rue du Faubourg du Temple - 75011 PARIS).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 535]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SA "Le Lucernaire Forum", 53, rue Notre Dame des Champs 75006 Paris (D01427). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 454]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Orchestre romantique européen", dont le siège social est situé 16, avenue Pierre 1er-de-Serbie (16e), une convention d'objectifs pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2002 (X01352). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 434]

Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les techniciens de la préfecture de police affectés au 6e bureau de la direction de la protection du public, pour réaliser les enquêtes nécessaires à l'instruction des dossiers liés aux plaintes des usagers dans le domaine des nuisances sonores et olfactives. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 PP 118]