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Decembre 2005

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Débat

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2005, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DRH7 G - Statut particulier applicable au corps des ouvriers d’entretien et d’accueil des collèges du Département de Paris. 2005, DRH8G-Statut particulier applicable au corps des ouvriers professionnels des collèges du Département de Paris. 2005, DRH9G-Statut particulier applicable au corps des maîtres ouvriers des collèges du Département de Paris. 2005, DRH 10 G - Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise des collèges du Département de Paris. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DF 20 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de 2006. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DDEE 82 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Agence régionale de développement prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DASES 460 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “AIDES Ile de France” sise 119 rue des Pyrénées (20e). - Attribution d’une participation de 20.000 euros pour son programme d’accompagnement à l’autonomie des jeunes hommes en errance ayant des difficultés liées à leur identité sexuelle ou leur pratiques sexuelles. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DF 19-1° et 2° G - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2006. - Rapport budgétaire - sections de fonctionnement et d’investissement - budget général ; - Annexe : état du personnel ; - Annexe 1 : état de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la possibilité de mettre des locaux à la disposition d’associations servant des repas chauds dans la rue. Vœu déposé par l’Exécutif tendant à trouver des ressources nouvelles pour le financement des transports collectifs. Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Claude DARGENT, Mme Elisabeth LARRIEU et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, relatif à la mise en place de dispositifs de tarifications spécifiques pour les transports en commun au profit des plus démunis. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2006 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DRH 22 G - Application aux agents du Département de Paris de la journée de solidarité instituée par la loi n° 2004-626 du 30 juin 2004. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DF-DRH 16 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2006. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DF 19-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2006. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 1 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2006 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. sur la mise à disposition de fontaines à eau dans les collèges et lycées parisiens. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les élu-e-s communistes relatif à l’hébergement d’urgence et au centre Duranton. Vœu déposé par M. Serge BLISKO et adopté par le Conseil du 13e arrondissement relatif à l’ouverture des centres d’hébergement d’urgence. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005

2005, DASES 427 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Afrique insertion professionnelle” (AFIP) située 139, rue des Pyrénées (20e). - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2005