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Decembre 2011

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2011, SG 195 - Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l’enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l’opération. 2011, SG 209 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d’oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’extension de la ligne 72 jusqu’à la gare de Lyon. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la présentation d’un bilan des reports de circulation, de la pollution et du bruit. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

92 - 2011, DJS 428 - Adhésion de la Ville de Paris au club des sites d’accueil de l’Euro 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

112 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au transfert des cendres du Général Bigeard à l’Hôtel des Invalides. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

49 - 2011, SGCP 10 - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements des Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 11 - Fixation des modalités d’indemnisation des Conseiller-e-s d’arrondissement délégué-e-s. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

80 - 2011, DPVI 269 - Signature d’un avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

123 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement de la future crèche de la Samaritaine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la future crèche de la Samaritaine. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’occupation des logements du parc social par les élus parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation du maire du 17e pour la définition des programmes de logements sociaux dans l’arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

125 - 2011, Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

105 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

101 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à la réalisation de logements financés en PLS. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

25 - 2011, DPE 92 - DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

113 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la Charte Parisienne de Téléphonie Mobile. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

44 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif au stationnement des véhicules de location et autres commerces utilisant la voie publique comme lieu de garage. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création d’un jardin agricole urbain sur le toit du gymnase Jean Dame (2e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans les parties communes des ensembles immobiliers sociaux et dans les équipements publics municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

55 - 2011, DEVE 175 - DF 84 - Modification de la tarification des concessions funéraires, redevances et taxes domaniales dans les cimetières parisiens et création de nouveaux tarifs correspondant à de nouvelles offres cinéraires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

26 - 2011, DPE 93 - DF 77 - Budget annexe de l’eau de la ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011