Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 1997

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du département du Val-de-Marne. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPE 1]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 R. 4]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 R. 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés pour le transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive, pendant l'application du plan "Vigipirate", durant l'année 1997, reconductibles en 1998 et 1999. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 JS 2]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations de sécurité au collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPA 70]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de transfert et de réaménagement de la salle de chimie-biologie au collège Jacques-Prévert, 18, rue Saint-Benoît (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPA 52]

G - Etat des subventions devant être versées par le Département de Paris au cours du premier trimestre de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DFAECG 1]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de restructuration partielle et d'extension du collège Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPA 3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cour Niessel aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPA 2]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 R. 5]

G - Subvention à l'Association pour le développement des soins palliatifs (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 ASES 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des contrats d'emplois de Ville ainsi que des conventions individuelles avec l'Etat pour la prise en charge d'une partie du coût salarial. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DAEE 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Compagnie de gestion foncière (COGEFO) un bail pour la location de locaux sis 76-78, rue de Reuilly (12e), destinés au service de l'Aide sociale à l'Enfance et d'autres services de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé, et de signer un mandat non exclusif de recherche et de négociations avec l'agence "Auguste-Thouard". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1996 ASES 168]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour aux marronniers du collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPA 56]

G - Subvention à l'Association service social familial migrants (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1996 ASES 169]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 R. 2]

G - Subvention à l'Association de recherche, de communication et d'action pour le traitement du S.I.D.A. (A.R.C.A.T.-S.I.D.A.) (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 ASES 14]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures du collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 1997 [1997 DPA 71]