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Fevrier 2002

Conseil Municipal

Débat

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33 - 2002, DAC 14 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Gabriel-Péri, 5, place de la Porte-de-Champerret (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

67 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

142 - QOC 2002-143 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à la grève du zèle des jardiniers de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

48 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

152 - QOC 2002-179 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la publication et le contenu d'un rapport concernant la halte-garderie de la rue Chomel (7e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

97 - QOC 2002-168 Question de Mme Sophie MEYNAUD, M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la situation des animateurs sportifs de prévention du Service des sports de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

7 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

171 - QOC 2002-161 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police relative au dépistage systématique de stupéfiants chez les conducteurs impliqués dans des accidents mortels Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

146 - QOC 2002-147 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police au sujet de la présence de vendeurs à la sauvette les samedis, avenue de Saint-Ouen (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

47 - Vœu n° 19 présenté par Mme MARTINET relatif à l'élaboration d'un nouveau règlement municipal des marchés parisiens Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

18 - Débat sur la politique de la ville (Suite) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

158 - QOC 2002-185 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le souci de refaire de Paris une "Ville lumière" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

154 - QOC 2002-181 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les insuffisances des transports en commun en dehors des heures dites "de pointe" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

124 - QOC 2002-127 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur la nécessité de construire un parking souterrain entre le boulevard Saint-Germain et le quai Anatole-France (7e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

21 - 2002, PJEV 30 - Résiliation de la convention passée avec l'Association pour l'animation et la promotion du Parc floral (12e).2002, PJEV 34 - Nomination des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration de l'Association pour l'animation et la promotion du Parc floral Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

117 - QOC 2002-120 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris au sujet de la lutte contre les déjections canines Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

145 - QOC 2002-146 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de l'accroissement des espaces verts à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

128 - QOC 2002-129 Question de Mme Roxane DECORTE, M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux dérapages constatés à la patinoire du 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

49 - 2002, DRH 8 - Détermination d'emplois de la Commune de Paris logés par utilité de service Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002