FEVRIER 2002 [2002 DPA 44]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du service de restauration et de mise en sécurité incendie du hall Eiffel au lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation des marchés d'analyse technique des structures, des réseaux et des matériaux, ainsi que des relevés de géomètre correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 72]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des robinets d'incendie armés du lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 52]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration des locaux médicaux au lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 47]

G - Versement du forfait d'externat et des fonds scolaires départementaux aux collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre hors loi MOP n° 99/42.085 relatif à la mise aux normes des installations électriques et de sécurité au lycée Turgot, 69, rue de Turbigo (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 74]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur au lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné (3e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 35]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture, de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie, et de modernisation des menuiseries extérieures du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux, de contrôle technique, de coordination santé et sécurité et de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 2]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur de la piscine au lycée-collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 36]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de sécurité du réseau électrique au collège départemental "GUILLAUME APOLLINAIRE", 39, avenue Emile-Zola (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 54]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour au collège départemental Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 11]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures des circulations et de la salle des professeurs du collège départemental Rognoni, 24, rue du Cardinal-Lemoine (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "IRIS Paris" (10e), pour son service d'accompagnement et de suite. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 ASES 10]

G - Délégation, au titre du Département de Paris, au Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général par le Conseil de Paris des matières visées par l'article L. 3221-11 du Code général des collectivités territoriales. Mme Mirielle FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 SGCP 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant Renouvellement urbain au Contrat de ville 2000-2006. M. Christian SAUTTER, Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DVLR 31]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 R. 7]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation et de restructuration du bâtiment rez-de-chaussée de la cour à l'annexe du collège Jean-Baptiste-Clément, 82, rue de Ménilmontant (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 61]

G - Approbation du principe d'indemnisation de l'entreprise SPIE TONDELLA relative aux arrêts de chantier lors des travaux de restructuration de la Maison d'accueil spécialisée et du Foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier à Beyssac (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DPA 66]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec le Comité d'Expansion Economique de Paris (Paris Développement). - Subvention de 404.900 euros au titre de l'exercice 2002 audit Comité. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DAEE 3]

G - Approbation des cinq conventions-type liant le Département de Paris et les associations bénéficiant d'une subvention. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2002 [2002 DVLR 21]