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33 - 2003, DVD 130 - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003
3 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003
0 - Introduction
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003
3 - 2003, DAEE 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'objectifs de 3 ans avec "Paris Initiatives Entreprises" (8e) prévoyant pour 2003 l'attribution d'une subvention d'investissement de 457.400 euros, une participation de fonctionnement de 365.878 euros et une cotisation de 500 euros
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
2 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
4 - 2003, DAEE 7 G - Avenant 2003 à la convention d'objectifs entre le Département de Paris et le Comité d'expansion économique de Paris (Paris-Développement) prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement de 1.860.000 euros au titre de l'exercice 2003
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
5 - 2003, AJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-cadre relative à la création des Points d'Accès au Droit (P.A.D.) de la Ville de Paris
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
6 - 2003, DVD 22 G - Projet d'infrastructure de transport en commun : allongement des quais des stations de la ligne de tramway T2 de la Défense (Hauts-de-Seine) à Issy - Val-de-Seine (commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement proposée par le STIF
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
14 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
8 - 2003, ASES 24 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Act Up" (11e). - Montant : 32.000 euros
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
0 - Introduction
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
9 - 2003, ASES 73 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite et fixation d'une première dotation au titre de l'année 2003
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
10 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
12 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
7 - 2003, DVD 131 G - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens
Débat / Conseil général / FEVRIER 2003
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergences", dont le siège est 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant 600.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAC 90]
Liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2002 DFAE 170]
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