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Fevrier 2003

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33 - 2003, DVD 130 - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003

3 - 2003, DAEE 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'objectifs de 3 ans avec "Paris Initiatives Entreprises" (8e) prévoyant pour 2003 l'attribution d'une subvention d'investissement de 457.400 euros, une participation de fonctionnement de 365.878 euros et une cotisation de 500 euros Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

4 - 2003, DAEE 7 G - Avenant 2003 à la convention d'objectifs entre le Département de Paris et le Comité d'expansion économique de Paris (Paris-Développement) prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement de 1.860.000 euros au titre de l'exercice 2003 Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

5 - 2003, AJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-cadre relative à la création des Points d'Accès au Droit (P.A.D.) de la Ville de Paris Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

6 - 2003, DVD 22 G - Projet d'infrastructure de transport en commun : allongement des quais des stations de la ligne de tramway T2 de la Défense (Hauts-de-Seine) à Issy - Val-de-Seine (commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement proposée par le STIF Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

14 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

8 - 2003, ASES 24 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Act Up" (11e). - Montant : 32.000 euros Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

9 - 2003, ASES 73 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite et fixation d'une première dotation au titre de l'année 2003 Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

10 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

12 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

7 - 2003, DVD 131 G - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens Débat / Conseil général / FEVRIER 2003

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergences", dont le siège est 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant 600.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAC 90]

Liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2002 DFAE 170]