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Fevrier 2004

Conseil Municipal

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0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2004

2 - Hommage aux victimes de la catastrophe de Charm-el-Cheikh Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2004

137 - 2004, SGRI 15 - Communication de M. le Maire de Paris sur "le projet international de la Ville de Paris" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2004

138 - 2003, DU 214 - G.P.R.U. "Plaisance - Porte de Vanves" (14e). - Approbation du projet de territoire du quartier "Plaisance - Porte de Vanves" (14e) dans le cadre du Grand projet de renouvellement urbain (G.P.R.U.) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2004

5 - Intervention de M. RIOU Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2004

4 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2004

Vœu relatif à l'immeuble d'activités situé sur la Z.A.C. "Pajol" (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 6]

Approbation de principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement du passage Wattieaux (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 2001-72-027 passé pour le doublement du siphon Richard-Lenoir (11e), pour prendre en compte des modifications ayant affecté un des membres du groupement titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 8]

Fixation pour 2004 du prix d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 9]

Voeu relatif à la limitation de vitesse sur le boulevard périphérique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 18]

Fixation pour 2004 du prix d'achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 8]

Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme du concours réservé d'accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris ouvert en application de l'article 6 de la loi n°2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DRH 5]

Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de mobiliers et matériels de petit équipement de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 8]

MA 108 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Le Sacre de la Beauté", pour la réalisation d'un CD en hommage à Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 288.000 euros T.T.C. pour financer le remplacement de la tour de refroidissement à l'immeuble Cité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 PP 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention pour l'attribution d'une subvention "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 30.500 euros à l'Association "Ateliers Villes". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 10]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société "SADIF" en vue du financement de 50 logements locatifs à usage social et 5 logements locatifs aidés d'intégration compris dans un programme d'acquisition situé 85 et 97, rue Damrémont (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société "SADIF" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DLH 12]

Voeu concernant la dénomination d'une rue ou d'une place "de la révolution haïtienne de 1804". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 10]

Aménagement du secteur "Pajol" (18e). - Création de la nouvelle Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 156-3°]