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Fevrier 2006

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au 10e anniversaire du “Pacte d’amitié” entre les villes de Paris et de Chicago. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réalisation d’une étude pour mesurer l’impact de la pollution des sols sur la santé des habitants de la Cité Michelet (19e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’acquisition par la Mairie de Paris de l’immeuble situé 4-4 bis, rue de la Fraternité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux cartes “Emeraude” et “Améthyste”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, DPJEV 24 - Modifications apportées aux droits d’entrée dans certains sites gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Vœu déposé par MM. Christophe NAJDOVSKI, Jacques BOUATULT, Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux tarifs d’accès au parc Floral et au parc de Bagatelle. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, DAC 102 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif “De rue et de cirque”, 1, rue Duvergier (19e). Montant : 410.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, DDATC 40 - Approbation des modalités de passation d’un marché d’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au projet de délibération DDATC 40. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un réseau d’affichage dédié à l’information locale. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au F.A.S.I.L.D. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

V - Question d’actualité des conseillers non-inscrits à M. le Maire de Paris relative à la propreté dans Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, Annexe n° 3 - Question n° 60 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au fonctionnement de la Commission DIA de l’Hôtel de Ville et modalités à mettre en œuvre pour une meilleure information des mairies d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, DAC 181 - Communication de M. le Maire de Paris sur la Commission du Vieux Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, DVD 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention régissant les règles d’organisation entre les maîtres d’ouvrage Ville de Paris, Réseau Ferré de France et la R.A.T.P. relative au prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy les Moulineaux Val de Seine - Porte de Versailles. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” concernant la réalisation d’un centre de création artistique de quartier au 8-10, rue du Guigner (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, DPA 94 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation des marchés de travaux de modernisation des centres thermiques 2006 dans 22 équipements de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

VI - Question d’actualité déposée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l’activité commerciale parisienne. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

2006, Annexe n° 2 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 27 et mardi 28 février 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux moyens nécessaires à la réalisation de l’inventaire architectural et urbain de Paris avant la fin de la mandature en 2008. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006