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Fevrier 2009

Conseil Général

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2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Aline ARROUZE, Emmanuelle BECKER, Hélène BIDARD, M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif à la réglementation discriminatoire concernant le don du sang. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, DASES 80 G - Bilan pour l'année 2008 et programmation pour l'année 2009 des conventions tripartites pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste relatif aux conventions pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'intégration du collège Daniel Mayer parmi les collèges des Réseaux Ambition Réussite (R.A.R.). Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, DDEE 6 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Europlace" (1er) pour la participation aux frais de fonctionnement 2008 du pôle de compétitivité "Finance Innovation" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.880 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la climatisation de l'hôpital Bichat, dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, DDEE 1 G - Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Sociale (ADDEL) pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne. - Montant : 80.700 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Sylvie WIEVIORKA, Sandrine CHARNOZ, M. Philippe DUCLOUX et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir des Centres d'adaptation psychopédagogique (C.A.P.P.). Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, DDEE 5 G - Financement des Missions locales parisiennes : avance sur la subvention de fonctionnement 2009. - Montant : 1.366.873 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, DLH 2 G - Fixation des enveloppes de crédits délégués par l'Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d'aides à la pierre. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, DASES 86 G - DDEE 8 G - Approbation du programme départemental d'insertion pour 2009. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux incidents survenus au collège Boris Vian le 20 janvier 2009. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

Introduction. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'Espace insertion du 20e arrondissement. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009