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Fevrier 2011

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2011, DJS 235 - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 Juin 2010 pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de gauche relatif au désengagement de l’état de la politique du logement à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

112 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

49 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Jean Allemane au square Saint-Ambroise (11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du 13e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés aux montants des loyers des locaux associatifs appartenant aux bailleurs sociaux et aux sociétés d’économie mixte. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’ouverture nocturne des musées de la Ville. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de Citoyen d’honneur de la Ville de Paris à M. Guillermo FARINAS. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au citoyen d’honneur de la Ville de Paris, HU JIA. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

25 - 2011, DDEEES 42 - Signature d’une convention avec le Centre d’Entraide Parisien de la Presse et de l’Edition pour l’attribution d’une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens. Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

113 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

44 - 2011, DPE 10 - Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grilles de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Elu-es contre les violences faites aux femmes”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

75 - 2011, DU 94 - Protocole foncier entre la Ville de Paris, la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France et la société Generali Réaumur, relatif à la vente de l’immeuble municipal situé 40 rue du Louvre (1er) et à divers autres ensembles immobiliers. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la situation des travailleurs sans-papiers, ex-occupants de la CNHI. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche concernant la régularisation des travailleuses sans-papiers. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

11 - 2011, I - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris, relative à la baisse des moyens pédagogiques accordés par le Rectorat de Paris à l’enseignement du premier et du second degré public dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

26 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au “Règlement des Etalages et Terrasses”. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la concertation sur le nouveau règlement parisien des étalages et terrasses. Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif à la concertation sur le nouveau règlement parisien des étalages et terrasses. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

111 - 2011, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux permanences de la C.A.F. dans le quartier “Fougères” (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011