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Fevrier 2014

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Débat

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QE 2014-3 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au principe de précaution en matière d’installation d’antennes relais de téléphonie mobile dans le 5e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

QE 2014-5 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au respect de la charte sur la téléphonie mobile. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

2014 DF 2 - Avenants aux marchés de prestation de services d'assurances relatifs aux majorations de cotisations. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

II - Question d'actualité posée par le groupe "Europe Ecologie - Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au climat d'intolérance et au respect de tous. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

QE 2014-4 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la transmission des dossiers relatifs aux antennes Free dans le 5e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Tableau recapitulatif des absences de l'année 2013. -2 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

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QE 2014-6 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la convention-cadre avec Free Mobile. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Tableau recapitulatif des absences de l'année 2013. -4 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

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Tableau recapitulatif des absences de l'année 2013. -3 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

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Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à la rénovation de l'ancien "Bal Nègre" (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Tableau recapitulatif des absences de l'année 2013. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

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IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l'Office du Tourisme. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

2014 DJS 164 - Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association "Airparif" pour l'installation et l'exploitation d'une station de mesure de la qualité de l'air au Centre Sportif Suzanne Lenglen (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

QE 2014-2 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la distance d’installation d’antennes relais de téléphonie mobile dans le 5e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

QE 2014-1 Question de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Maire de Paris relative à un bilan précis de la mandature 2008 - 2014 concernant les actions de Relations internationales. "Mme Geneviève BERTRAND (UDI-NC) souhaite connaître le bilan précis de la mandature 2008 - 2014 concernant les actions de Relations internationales, la Coopération décentralisée et les Partenariats bilatéraux ou multilatéraux de la Ville de Paris engagés, réalisés et restant en cours de réalisation." Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014

Tableau recapitulatif des absences de l'année 2013. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2014