Boutique et brasserie du stade Jean Bouin de Rugby (16e) - Avenants aux deux conventions d’occupation du domaine public.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DJS 140-1]
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DVD 16-1]
Réhabilitation Plan Climat de 116 logements 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e)- Modification des garanties de la Ville (1.736.394 euros) demandée par Antin Résidences
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DLH 41-1]
Transfert en pleine propriété des biens acquis par la Ville de Paris pour mise en dotation à l’Établissement Public Paris Musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAC 635-1]
Fourniture de mobiliers spécifiques des bibliothèques Modification des modalités de passation du lot 5 .
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAC 381-1]
Projet de constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris aux fins de mettre en œuvre le contrat de performance énergétique dans 140 écoles
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2016
[2016 DPA 1-1]
Subvention (288 177 euros) et convention avec l'association France Horizon pour la création d’un Multi accueil situé 143 avenue de Clichy (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DFPE 7-1]
Institut du Patient Digital en Onco-hématologie à l'hôpital Saint-Louis (10e) - subvention (3.000.000 €) et convention corrélative avec l’Université Paris Diderot
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAE 88-1]
Permanence d’accès aux droits au Pôle Santé Goutte d’Or (18e) - convention de partenariat avec la CPAM
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2016
[2016 DASES 54-1]
Classement à la Commission régionale du patrimoine et des sites d’Ile-de-France d’œuvres de l’église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux et de deux tableaux d’Abel de Pujol et d’Alexandre-Charles Guillemot
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAC 500-1]
Projet de constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris aux fins de mettre en œuvre le contrat de performance énergétique dans 140 écoles
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DPA 5-1]
Subvention (35.000 euros) à l'association Paris-Bibliothèques (3e) pour l'organisation de la programmation culturelle dans le cadre de l'assemblée générale 2016 de l'ICORN à Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DGRI 3-1]
Signature d’une convention avec les villes de Gdansk (Pologne), Braga (Portugal), Milan (Italie), Turin (Italie) relative à la participation de Paris au programme opérationnel URBACT III - BSInno
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAE 78-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la rénovation de la Visite Publique des Egouts située sous la Place de la Résistance à Paris 7e.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[R1]