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Janvier 1997

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8 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

4 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

2 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

6 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

3 - 1997, DPA 66 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). Débat / Conseil général / JANVIER 1997

7 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JANVIER 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

63 - QOC 97-28 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des locaux mis à disposition pour les associations du 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

41 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

21 - 1996, VO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier " Olympiades " situé dans le secteur " Italie " (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

54 - QOC 97-19 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux missions des agents de la Propreté. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

28 - 1996, CL 560 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 65 logements locatifs aidés, 79 places de stationnement et des locaux commerciaux, situé 4 et 9, impasse Baudricourt et 66, rue Baudricourt (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 4 et 9, impasse Baudricourt et 66, rue Baudricourt (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

49 - QOC 97-33 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'affichage à l'extérieur des établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

45 - III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

35 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

34 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997

13 - Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1997