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Janvier 1998

Conseil Général

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13- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

5- 1998, AJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme YNESTA devant le Tribunal administratif de Nice tendant à l'annulation d'une décision de licenciement du 16 septembre 1994 prise à son égard par le Département de Paris et à l'indemnisation des préjudices subis de ce fait. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 1998

8- 1998, ASES 11 G - Subvention d'investissement à l'Association de parents et professionnels pour l'éducation, le développement et l'intégration des autistes et apparentés, Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine). - Montant : 500.000 F. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

7- 1998, ASES 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec le Groupement d'intérêt public " SAMU social de Paris ". Débat / Conseil général / JANVIER 1998

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

2- Approbation de comptes rendus. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

9- 1998, ASES 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec diverses associations relatives à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

10- 1998, DFAECG 2 G - Etat des subventions devant être versées au cours du premier trimestre de 1998. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

15- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

3- 1997, DPA 237 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés de prestations de recherche et de recensement des faux-plafonds à base d'amiante dans les bâtiments du Département de Paris gérés par la D.A.S.C.O. et la D.A.S.E.S. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

14- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

11- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

4- 1998, ASES 8 G - Redéploiement des moyens du dispositif de prévention spécialisée dans les 13e, 15e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

6- 1998, ASES 13 G - Schéma directeur gérontologique du Département de Paris. Débat / Conseil général / JANVIER 1998

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 7]

G - Subventions à des associations de prévention spécialisée. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement. M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 8]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de façade et d'encloisonnement de l'escalier du gymnase aux lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 233]