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Janvier 2000

Conseil Général

> Déliberation (44)

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8 - I - Question du groupe "Paris-Libertés".QOC 2000-1003 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la sécurité des établissements scolaires de la Capitale Débat / Conseil général / JANVIER 2000

4 - 2000 DASCO 1 G Approbation du projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris, confiant à cet organisme la réalisation des travaux de grosses réparations et d'entretien aux lycée-collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention Débat / Conseil général / JANVIER 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 2000

21 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / JANVIER 2000

15 - QOC 2000-1007 Question de M. Jean-François BLET à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les mesures prises pour l'accès à la Couverture maladie universelle Débat / Conseil général / JANVIER 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2000

5 - 2000 ASES 14 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail avec la société "CGU France" pour la location des locaux d'un immeuble situé 69-71, rue Pigalle (9e), en vue de la mise en place d'un Espace-Insertion Débat / Conseil général / JANVIER 2000

18 - Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé de la restructuration du centre de consultation maternelle et infantile situé 55, rue de l'Aqueduc (10e) Débat / Conseil général / JANVIER 2000

13 - IV - Question du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-1006 Question de M. Alain MORELL, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de l'Espace-Insertion, 11, boulevard de Sébastopol (1er) Débat / Conseil général / JANVIER 2000

2 - Condoléances Débat / Conseil général / JANVIER 2000

14 - V - Questions des élus non inscrits.QOC 2000-1005 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts" à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant la carte "Paris Santé" ainsi que la Couverture maladie universelle Débat / Conseil général / JANVIER 2000

11 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2000-1008 Question de M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant l'élimination de dossiers d'archives de la Ville de Paris Débat / Conseil général / JANVIER 2000

10 - QOC 2000-1002 Question de M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant la prise en charge des personnes exclues de la Couverture maladie universelle Débat / Conseil général / JANVIER 2000

7 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général Débat / Conseil général / JANVIER 2000

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JANVIER 2000

6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JANVIER 2000

22 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JANVIER 2000

17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JANVIER 2000

9 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-1001 Question de M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les mesures prises pour aider dans leurs démarches les allocataires du R.M.I Débat / Conseil général / JANVIER 2000

19 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2000