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Janvier 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (488)

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69 - 2001, DAUC 28 - Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, dans le quartier "Pajol-Chapelle" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération de l'immeuble sis 17, rue Pajol, nécessaire à la réalisation de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Suppression du droit de préemption renforcé sur les immeubles situés 3 bis, 5-7, 9 et 13-15, rue Pajol et 16, rue Marx-Dormoy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de démolir nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à la S.A.G.I. de consentir le dépôt du permis de construire nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

80 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

92 - QOC 2001-28 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet du taux de vacation des médecins dans les écoles, les crèches et les centres médicaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

76 - 2001, DFAE 24 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

25 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul et en particulier sur la constitution de deux groupes de travail sur laquelle la Direction de l'A.P.-H.P. s'est engagée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

134 - QOC 2001-54 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur l'expulsion de squats dans les 1er, 9e, 12e, 18e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

58 - 2001, DLH 11 - Agrément du programme d'aménagement, à réaliser par la R.I.V.P., de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e), comprenant 17 logements P.L.I., le relogement de la bibliothèque MEDEM et le relogement de la bibliothèque municipale des arts graphiques. - Location par bail à caractère emphytéotique à l'Association bibliothèque MEDEM des volumes destinés à l'installation de cette bibliothèque. - Location par bail à caractère emphytéotique à la R.I.V.P. des volumes destinés au programme de logements. - Participation de la Ville de Paris au financement de ces 2 programmes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

133 - QOC 2001-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des vols de vélos Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

131 - QOC 2001-51 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au théâtre de la Gaîté lyrique (3e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

29 - 2001, DVD 18 - Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Achèvement de la première phase de concertation préalable. - Poursuite de la concertation et modalités Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

39 - 2001, DASCO 9 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 2.000 F.2001, DASCO 10 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 3.500 F.2001, DASCO 11 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. - Montant : 4.100 F.2001, DASCO 12 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 1.800 F.2001, DASCO 13 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 14 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 F.2001, DASCO 15 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 3.800 F.2001, DASCO 16 - Subvention à une association du 14e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 17 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. - Montant : 3.100 F.2001, DASCO 18 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 4.400 F.2001, DASCO 19 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 20 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 12.000 F.2001, DASCO 21 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 F.2001, DASCO 22 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 1.900 F.2001, DASCO 23 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 5.500 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

68 - 2001, DAUC 22 - Zone d'aménagement concerté "Porte-des-Lilas" (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession du 19 mai 1994 signé avec la S.E.M.A.V.I.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

49 - 2000, DLH 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux et d'ateliers pour artistes, à financer par un prêt locatif à usage social (PLUS), sur la parcelle sise 8-8 bis, rue Polonceau (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

63 - C 2 - Aide humanitaire en faveur des victimes du tremblement de terre en Inde et des sinistrés des inondations en Bretagne Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

44 - 2001, DAC 26 - Réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble, 2, rue Coustou (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble susvisé Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

114 - VI - Questions des élus non inscrits.QOC 2001-6 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage des voies dites "privées fermées" notamment les rues de l'Amiral-Courbet et du Général-Clergerie (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

11 - 2001, DFAE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation d'un établissement domanial dénommé "Pavillon Gabriel" à usage de salons de réception et de studio de télévision, 5, avenue Gabriel (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

19 - 2001, PP 5 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 304.898,03 Euros (2.000.000 F) pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001