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Janvier 2002

Conseil Général

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2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JANVIER 2002

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil général / JANVIER 2002

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JANVIER 2002

3 - 2002, ASES 13 G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur Débat / Conseil général / JANVIER 2002

12 - Vœu n° 16 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une prime de début d'année pour les bénéficiaires des minima sociaux.Vœu n° 17 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans Débat / Conseil général / JANVIER 2002

17 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JANVIER 2002

14 - Vœu n° 16 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une prime de début d'année pour les bénéficiaires des minima sociaux.Vœu n° 17 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans (suite) Débat / Conseil général / JANVIER 2002

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JANVIER 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 2002

10 - QOC 2002-1007 G Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de l'affectation, par arrondissement, des nouveaux emplois pour les jeunes Débat / Conseil général / JANVIER 2002

11 - QOC 2002-1006 G Question de Mme Frédérique CALANDRA et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie Débat / Conseil général / JANVIER 2002

9 - Modification de la composition des 3e et 9e Commissions Débat / Conseil général / JANVIER 2002

4 - 2002, ASES 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions signées avec 4 associations pour la prise en charge des jeunes en difficulté d'insertion qui peuvent accéder au dispositif général d'accès à l'emploi Débat / Conseil général / JANVIER 2002

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2002

6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JANVIER 2002

5 - 2002, ASES 12 G - Subvention d'investissement à la Fondation de l'Armée du Salut (20e) pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. - Montant : 228.674 euros Débat / Conseil général / JANVIER 2002

15 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2002

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 6]

G - Participation du Département de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DLTI 4]