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Janvier 2002

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Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement de l'étanchéité et de reprise des parements des façades de l'école polyvalente, 16, rue Montempoivre (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 435]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des gaines de ventilation au gymnase Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 JS 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 99/65007 signé avec la société GUENAUD, relatif à la mise en sécurité des locaux gérés par le Service d'administration d'immeubles (lot n° 7 métallerie, serrurerie et blindage). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DLH 333]

Subvention à la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (7e), pour la réalisation des dossiers du Concours national de la Résistance et de la Déportation. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 ASES 139]

Vœu tendant à ce que la Ville de Paris prenne les dispositions nécessaires afin de baptiser une artère de la Capitale "19 mars 1962, date du cessez-le-feu en Algérie". Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 6]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DAC 30]

Approbation du principe de réalisation de divers travaux à l'école élémentaire 8, rue Küss (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 420]

Vœu relatif à l'exécution par décapitation de 3 citoyens saoudiens homosexuels. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 11]

Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DRH 1]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la mise aux normes du service de restauration du groupe scolaire 5 à 7, rue Lacordaire (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 309]

Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAC 412]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'Administration et du Personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation au troisième sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAUC 196]

Attribution de la dénomination "avenue Pierre-Mendès-France" à une partie de l'avenue de France située dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAUC 205]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société SE. DE. CO. pour l'occupation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DAC 37]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 R. 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité au centre sportif, 26, boulevard Carnot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 408]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 ASES 190]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 6, rue Louvois (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 444]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la verrière du gymnase Japy (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 405]

Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DVLR 88]