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Janvier 2005

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2005, V 45 - Vœu tendant à solliciter le Préfet de la Région d’Ile-de-France afin d’obtenir le classement des réseaux de chaleur alimentés majoritairement à partir d’énergies renouvelables de récupération ou par cogénération, ainsi que du réseau de froid. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 73 - Vœu relatif à l’insertion des vœux et amendements dans le dossier d’enquête publique. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 31 - Vœu relatif à une demande de réserve pour le groupe scolaire Europe. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 61 - Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 70 - Vœu relatif à l’établissement de la liste des parcelles faisant l’objet d’un signalement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 34 - Vœu relatif à la prise en compte du cirque. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 80 - Vœu relatif au classement du quartier Montmartre en Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 82 - Vœu relatif aux Plans de sauvegarde et de mise en valeur parisiens. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 7 - Vœu visant à étudier la possibilité d’intégrer la partie Est du 15e arrondissement, jouxtant la porte de Vanves, dans les actions d’ensemble relevant de la politique de la ville. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 26 - Vœu relatif à l’Institut national des sports et de l’Education physique (INSEP), situé dans le bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 39 - Vœu relatif à des demandes de classement et de protection d’ensemble bâtis. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 56 - Vœu relatif à la création d’un observatoire des milieux naturels. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 37 - Vœu concernant la réalisation de résidences pour femmes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 8 - Vœu relatif à l’action municipale en direction du secteur diffus pour la création de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 41 - Vœu tendant à la réalisation d’un inventaire des kiosques, toilettes publiques, maisons forestières et autres bâtiments de nature analogue ayant un intérêt patrimonial ou architectural situés dans les squares, parcs et jardins ainsi que dans les bois. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 57 - Vœu relatif aux méthodes et au calendrier d’élaboration de l’agenda 21. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005

2005, V 44 - Vœu relatif à la suppression du DPUR lorsqu’il est devenu sans objet. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2005