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Janvier 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DVD 5 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation de l’axe Mobilien 26 à Paris. - Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au “Dakar”. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la disparition en Colombie de Marc BELTRA. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mesure de la pollution aux abords des établissements d’accueil de la Petite enfance. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mesure de la pollution aux abords des établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DPA 22 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d’une crèche de 60 berceaux, 3, passage Delessert (10e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’oeuvre correspondant ainsi que la demande de permis de construire relative à l’opéra-tion. 2006, DU 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir 4 lots de volume à usage d’équipement de la Petite enfance situé 8-16, cité Lepage (19e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DMG 8 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau “finition ébénisterie” destinés aux différents services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts relatif aux travaux de réhabilitation thermique à l’école élémentaire Lamoricière, dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2005, DU 144 - Attribution de la dénomination “place du 8 février 1962” à une place du 11e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à l’église Sainte-Elisabeth (3e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Sandrine MAZETIER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux conséquences catastrophiques du C.P.E. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au Contrat première embauche. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DPJEV 19 - Approbation du principe et des modalités de la restructuration du pavillon Indochine dans le jardin d’agronomie tropicale, 45 bis avenue de la Belle Gabrielle (12e). - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la restructuration du Pavillon Indochine. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DRH 9 - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue de l’insertion dans la presse d’annonces de recrutements par la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DF 2 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2006. - Arrêt de l’état spécial du 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DU 2 - Attribution de la dénomination “rue Gaston Auguet” à une rue du 18e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2005 DVD 155 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre études et travaux portant sur l’aménagement du passage souterrain Tuileries destiné à améliorer son niveau de sécurité (1er). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DPJEV 25 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits phytosanitaires et d’engrais pour l’entretien des différents espaces verts, du centre de production horticole, des cimetières, des équipements sportifs et de voirie de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006