Paris Politiques
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2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DVD 136 G - Signature avec le STIF d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l'organisation de la ligne de bus de quartier des 17e et 18e.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DF-DRH 9 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2010.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DASES 389 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes et fixation de la participation financière 2010. Montant : 130.000 euros.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DASES 364 G - Subvention à l'association "Crésus Paris" (18e) pour son action de prévention et d'accompagnement des personnes en situation de surendettement et d'exclusion bancaire. Montant : 20.000 euros.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DF 7-1° G - Budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général dans divers organismes.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Lettre rectificative n° 1 G portant sur le projet de délibération DF 7-2° G.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Adoption de comptes rendus.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DF 8 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au soutien aux projets de développement du collègue Boris Vian.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Votes spécifiques.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans divers organismes. (Suite)
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à l'occupation temporaire des locaux vacants du site de Saint-Vincent-de-Paul.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
2010, DASES 392 G - Signature d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l'exercice 2010 et des soldes 2009. Montant total : 133.290,36 euros.
Débat / Conseil général / JUILLET 2010
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