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Juillet 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 98]

Subvention à l’association Atelier Musical Paris Seine (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 337]

SGRI 23 Signature d’une convention avec l’association Action contre la faim, pour l’attribution d’une subvention pour son projet de développement d’un centre urbain afghan à travers l’amélioration des services en eau de la ville de Charikar (Afghanistan). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPE 26]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Groupe Social des Œuvres de Belleville” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Françoise Lagrange”(20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 178]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Pajol”. (18e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 164]

Subvention à l’association Nouveaux Droits de l’Homme (7e) pour ses actions sociales menées en faveur de personnes démunies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DASES 9]

Approbation du principe de restructuration d’une crèche collective municipale 2, rue Maurice Maignen (15e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de déclaration préalable. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DPA 67]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DAC 511]

Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le programme “Research in Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 175]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Goutte Saint Léon” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil dénommé “Saint Léon”(15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 341]

MA 15 Subvention à l’association Studio Olinda pour le récital de la chanteuse lyrique Marie-Claude Bottius dans le concert “Classic in Black”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 CAB -]

Subvention à l’association “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SG 52]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “La Clairière” (2e) pour l’attribution d’une subvention concernant la gestion d’un “relais enfants parents auxiliaires parentales”, dans le cadre de son dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaires parentales. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 350]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS à réaliser 104, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 129-2°]

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 PP 40]

DU-DDEEES 102.- Création d’une opération d’aménagement ayant pour objet de procéder au traitement de situations d’habitat indigne situées dans les 2e, 10e, 11e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.Conclusion avec la SOREQA d’un traité de concession d’aménagement lui confiant la réalisation de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH -]

Subvention à l’association Avec Nos Ainées (ANA). Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SG 102]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par SAGECO en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I à réaliser 95, rue Julien Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DLH 158-2°]

Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 SG 17]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants dénommé L’Ecole Gulliver (12e). M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2010 [2010 DFPE 94]