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Juillet 2011

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2011, DF 49 - DU 217 - Procédure de mise en concurrence du contrat d’occupation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles (15e). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une commission chargée d’étudier les propositions des candidats à l’exploitation de ce site. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

92 - 2011, DDEEES 183 - Subvention à l’association de commerçants “Le Village de Lévis” (17e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

112 - 2011, DVD 140 - DF 52 - Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d’un protocole d’accord relatif à la restitution de biens immobiliers et divers autres points. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

49 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien d’Asia BIBI. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

123 - 2011, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au renforcement des clauses sociales dans les marchés publics parisiens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

52 - 2011, DU 75 - Ancien hôpital Broussais (14e).Protocole d’accord tripartite entre l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, la Ville de Paris et la RIVP, portant sur l’acquisition de biens immobiliers appartenant à l’A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la qualité du dialogue social au sein de la R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

125 - 2011, Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la construction d’un deuxième accès/sortie à la station de métro Château-Rouge. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

101 - 2011, DICOM 18 - Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec COFITEM-COFIMUR, TRIBORD et EURO DISNEY pour l’opération Paris Plages 2011. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’instauration d’une zone “non fumeur” au sein de Paris Plage. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

25 - 2011, SG 179 - Avis sur le Plan Stratégique régional de santé (PSRS). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’offre de soins de proximité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant le groupe de travail sur l’accès aux soins et la démographie médicale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

113 - 2011, DPP 24 - Subvention (4.500 euros) avec convention avec l’association de Prévention du Site de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

44 - 2011, DJS 344 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre sur appel d’offres ouvert européen relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la rénovation du Parc des Princes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en conformité des installations techniques du Parc des princes (16e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Berthe Morisot à une rue. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

75 - 2011, SG 154 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour l’exploitation du cinéma Le Louxor - Palais du Cinéma (10e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la requalification des espaces publics porte de Montreuil (20e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

11 - 2011, DILT 20 - DF 13 - Budget supplémentaire du service technique des transports automobiles municipaux pour 2011. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

26 - 2011, DASCO 69 - Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011