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Juillet 2014

Conseil Municipal

Débat

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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- Développement d'une activité de location de vélos pour enfants dénommée P'TIT VELIB' sur les espaces publics viaires ou dans les espaces verts à Paris. Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au financement des "P'tit Vélib". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Pépinière (8e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -18 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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2014 DF 1005-2° - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

VI - Question d'actualité posée par le Groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux élu-es parisien-nes occupant un logement social. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

2014 DU 1054 - PLU - Avis sur l'engagement d’une procédure de modification. Vœu déposé par le Groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'information des élus. Vœu déposé par le Groupe Socialiste et Apparentés relatif à la parcelle située 13 rue Santeuil (5e). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la concertation et aux objectifs. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux objectifs. Vœu déposé par le Groupe UMP relatif aux espaces verts et à la hauteur maximale des constructions. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Annexe n° 2 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -12 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -15 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Tableau des votes des groupes politiques. -6 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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QE 2014-15 Question de M. Thierry HODENT et des élus du groupe UMP à Mme la Maire de Paris, relative à la couverture de la demande en formation musicale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2014

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