Subvention (49.000 euros) et convention avec l’association le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DJS 143-1]
Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e)-Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 €) sollicitée par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1076-1]
Conseil d’administration de la CPCU- Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1019-1]
Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour sa halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1010-1]
Subvention (109.951 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1271-1]
Subvention (199.729 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1209-1]
Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1275-1]
Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1013-1]
Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1013-1]
Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DFPE 1012-1]
Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonnière de courts de tennis - autorisations d'urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DJS 245-1]
Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte « SEM PARISEINE » Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1010-1]
Location de l’immeuble 19-21, bd Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, bd Beaumarchais (4e) à la SIEMP-Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1055-1]
Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant à la convention de groupement de commandes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DSTI 1004-1]
