Paris Politiques
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Juin 1997
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7- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
2- Adoption de comptes rendus.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
6- 1997, ASES 63 G - Subvention d'investissement à l'association " Assistance et services aux associations " pour l'achat de véhicules adaptés au transport des personnes handicapées. - Montant : 92.400 F.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
5- 1997, AJ 24 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du Conseil départemental d'Aide juridique de Paris.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
9- Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
3- 1997, DFAECG 10 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1996.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
11- Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
0 - Introduction
Débat / Conseil général / JUIN 1997
8- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
1- Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
4- 1997, DFAECG 11 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1996.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
10- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
Débat / Conseil général / JUIN 1997
72- QOC 97-251 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les kiosques ou chalets de vente implantés sur le domaine municipal.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
69- QOC 97-264 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet d'une desserte en transport en commun destinée aux collégiens de la Z.A.C. de la Porte-d'Aubervilliers.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
11- Examen des questions d'actualité.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
82- QOC 97-243 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à l'intrusion nocturne de bandes de jeunes dans le parc Sainte-Périne (16e).
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
51- 1996, P 2047 - Subvention à l'Association des commerçants Saint-Paul - Le Marais, 16, quai des Célestins (4e). - Montant : 40.000 F.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
17- 1997, DFAECG 51 - Exonérations temporaires de taxe professionnelle.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
67- QOC 97-262 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au manque de toilettes dans le métro.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
78- QOC 97-237 Question de M. Yves OGÉ à M. le Préfet de police relative à la circulation des cyclistes et motocyclistes sur les trottoirs du 14e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JUIN 1997
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