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Juin 1997

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Débat

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7- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 1997

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 1997

6- 1997, ASES 63 G - Subvention d'investissement à l'association " Assistance et services aux associations " pour l'achat de véhicules adaptés au transport des personnes handicapées. - Montant : 92.400 F. Débat / Conseil général / JUIN 1997

5- 1997, AJ 24 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du Conseil départemental d'Aide juridique de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 1997

9- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

3- 1997, DFAECG 10 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / JUIN 1997

11- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1997

8- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

4- 1997, DFAECG 11 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / JUIN 1997

10- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 1997

72- QOC 97-251 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les kiosques ou chalets de vente implantés sur le domaine municipal. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

69- QOC 97-264 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet d'une desserte en transport en commun destinée aux collégiens de la Z.A.C. de la Porte-d'Aubervilliers. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

11- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

82- QOC 97-243 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à l'intrusion nocturne de bandes de jeunes dans le parc Sainte-Périne (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

51- 1996, P 2047 - Subvention à l'Association des commerçants Saint-Paul - Le Marais, 16, quai des Célestins (4e). - Montant : 40.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

17- 1997, DFAECG 51 - Exonérations temporaires de taxe professionnelle. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

67- QOC 97-262 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au manque de toilettes dans le métro. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

78- QOC 97-237 Question de M. Yves OGÉ à M. le Préfet de police relative à la circulation des cyclistes et motocyclistes sur les trottoirs du 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997