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Juin 2000

Conseil Municipal

Débat

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45 - 2000, DLH 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire portant sur le lot communal n° 14 à usage d'habitation, dépendant de l'immeuble en copropriété situé 38, rue Doudeauville (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

50 - 2000, DAUC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de céder à l'Association diocésaine de Paris la propriété communale située 24, rue de Poissy (5e) et, d'autre part, de signer avec ladite association, l'Etat et la Région d'Ile-de-France une convention pour le financement des travaux de réhabilitation Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

77 - QOC 2000-431 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la destruction de l'allée des Arts située 26-28, rue Edmond-Flamand (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

33 - 2000, DASCO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture" Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

36 - 2000, DAUC 104 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 212) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e).2000, DAUC 105 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 chambres annexes vacantes (lots nos 38 et 39) dépendant de l'immeuble situé 28, rue Jacob (6e).2000, DAUC 128 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 locaux annexes vacants (lots nos 31, 32, 33 et 34) dépendant de l'immeuble situé 28, rue Jacob (6e).2000, DLH 206 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6-8, rue de Seine (6e).2000, DLH 207 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6-8, rue de Seine (6e).2000, DLH 208 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6-8, rue de Seine (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

120 - QOC 2000-389 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des données relatives au trafic automobile à Paris sur les deux dernières années Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

53 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

115 - QOC 2000-377 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des 4 ports dépendant du Port autonome de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

125 - QOC 2000-394 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative au bilan de la qualité de l'air et des restrictions de la circulation de janvier à mai 2000 Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

76 - QOC 2000-430 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le ramassage des poubelles dans certaines rues du 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

86 - QOC 2000-441 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des travaux à réaliser au groupe scolaire de la rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

70 - QOC 2000-424 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la procédure suivie pour la réalisation de décors muraux, notamment dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

68 - QOC 2000-422 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation "PALULOS", 92, 98 et 104, rue Regnault (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

99 - QOC 2000-405 Question de M. Hervé BENESSIANO, Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

67 - QOC 2000-421 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet de la prostitution, boulevards Malesherbes, Berthier, rues Philibert-Delorme et Nicolas-Chuquet (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

65 - QOC 2000-419 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos du trafic d'automobiles qui se pratique à la limite du 19e arrondissement et des communes de Pantin et d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

29 - 2000, PJEV 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la clôture du jardin James-Joyce (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

48 - 2000, DAUC 103 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l'exercice du droit de préemption urbain relatif à l'année 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

122 - QOC 2000-391 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet du "marché aux voleurs" dans le quartier de la Goutte-d'Or (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

123 - QOC 2000-392 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur l'insécurité grandissante dans la cité de l'Ourcq (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000