Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2000

> Conseil municipal (132)

> Conseil général (16)

Débat

Résultats de votre recherche

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUIN 2000

15 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 2000

3 - 2000, DFAE 1 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.2000, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999.2000, DFAE 6 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de 1999.2000, ASES 109 G - Approbation des comptes administratif et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de 1999.2000, ASES 112 G - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1999 Débat / Conseil général / JUIN 2000

14 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits Débat / Conseil général / JUIN 2000

12 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2000

8 - 2000, ASES 66 G - Subvention d'investissement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'aménagement et l'équipement d'une 3e cellule d'appui pour l'insertion (C.A.P.I. 3), 18, rue Fessart (19e), en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. - Montant : 176.000 F Débat / Conseil général / JUIN 2000

6 - 2000, ASES 4 G - Subvention d'investissement à l'association "Comité local du logement autonome des jeunes" (13e). - Montant : 30.000 F Débat / Conseil général / JUIN 2000

9 - 2000, ASES 88 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" (18e) une nouvelle convention relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté d'insertion Débat / Conseil général / JUIN 2000

13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 2000

4 - 2000, ASES 85 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation-prévention menée par l'Association de prévention du site de la Villette (19e) au titre de 2000 Débat / Conseil général / JUIN 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 2000

5 - 2000, ASES 104 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée, au titre de 2000, solde 1999, renouvellement des subventions de fonctionnement des actions redéployées en 1998.2000, ASES 105 G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville-Vie-Vacances 2000". - Montant total : 970.000 F Débat / Conseil général / JUIN 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUIN 2000

11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / JUIN 2000

7 - 2000, DVLR 56 G - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Fontaine-au-Roi" (11e). - Montant total : 254.000 F Débat / Conseil général / JUIN 2000

45 - 2000, DLH 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire portant sur le lot communal n° 14 à usage d'habitation, dépendant de l'immeuble en copropriété situé 38, rue Doudeauville (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

50 - 2000, DAUC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de céder à l'Association diocésaine de Paris la propriété communale située 24, rue de Poissy (5e) et, d'autre part, de signer avec ladite association, l'Etat et la Région d'Ile-de-France une convention pour le financement des travaux de réhabilitation Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

77 - QOC 2000-431 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la destruction de l'allée des Arts située 26-28, rue Edmond-Flamand (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

33 - 2000, DASCO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture" Débat / Conseil municipal / JUIN 2000