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Juin 2003

Conseil Général

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16 - 2003, ASES 99 G - Subvention à "l'Association des parents d'enfants déficients visuels" (9e) au titre de 2003. - Montant : 2.297 euros Débat / Conseil général / JUIN 2003

10 - 2003, DDATC 67 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de créer une Conférence Paris-Val-de-Marne et de signer le protocole de coopération afférent Débat / Conseil général / JUIN 2003

12 - 2003, ASES 26 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Age d'Or de France" (9e). - Montant : 3.811 euros Débat / Conseil général / JUIN 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUIN 2003

5 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2003

11 - 2003, ASES 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 15 janvier 2002 entre l'Etat, le Département de Paris, la F.A.S.S.A.D. et les Associations privées, gestionnaires des services d'aide à domicile. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et le FFAPA une convention Débat / Conseil général / JUIN 2003

8 - 2003, ASES 164 G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2002 Débat / Conseil général / JUIN 2003

21 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JUIN 2003

14 - 2003, ASES 176 G - Lancement de l'opération "Les initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris" en faveur des personnes âgées Débat / Conseil général / JUIN 2003

17 - 2003, ASES 75 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Médecins du Monde" (18e) pour le centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 30.500 euros Débat / Conseil général / JUIN 2003

18 - 2003, ASES 92 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Suicide écoute" (14e). - Montant : 3.049 euros Débat / Conseil général / JUIN 2003

6 - 2003, DFAE 6 G - Compte administratif de fonctionnement du Département de Paris pour 2002 (suite) Débat / Conseil général / JUIN 2003

15 - 2003, ASES 31 G - Subvention de fonctionnement à l'association "A.I.S. 75" (15e). - Montant : 89.662 euros Débat / Conseil général / JUIN 2003

22 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2003

7 - 2003, DFAE 7 G - Compte administratif d'investissement du Département de Paris pour 2002 Débat / Conseil général / JUIN 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 2003

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme (suite) Débat / Conseil général / JUIN 2003

4 - 2003, DFAE 6 G - Compte administratif de fonctionnement du Département de Paris pour 2002 Débat / Conseil général / JUIN 2003

13 - 2003, ASES 131 G - Mesures complémentaires relatives à la mise en oeuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie à Paris Débat / Conseil général / JUIN 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2003